Stiefel-Waschvorrichtung

Brevet suisse · CH683675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683675
Numéro de demande
CH002328/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1992
Publié
29 avr. 1994
Délivré
29 avr. 1994
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/04 (2006.01)
A46B 13/06 (2006.01)
A47L 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Erhard & Maria Weiss & Co., Winterhaldenstrasse 12, 3627 Heimberg → HJ. Stalder, Werkzeugbau, Gartenstrasse 10, 3125 Toffen

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

HJ. Stalder Werkzeugbau

Gartenstrasse 10, 3125 Toffen

Inventeur

Weiss, Erhard

Gysenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.