Schleuderstrahlmaschine

Brevet suisse · CH683678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683678
Numéro de demande
CH002386/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1991
Publié
29 avr. 1994
Délivré
29 avr. 1994
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 3/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.