Hydrolyse enzymatique

Brevet suisse · CH683695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683695
Numéro de demande
CH001160/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1992
Publié
29 avr. 1994
Délivré
29 avr. 1994
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 21/06 (2006.01)
A23J 1/00 (2006.01)
A23J 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Baensch, Johannes

Pully

Margot, Antoine

Lausanne

Meister, Niklaus

Grosshöchstetten

Renken, Albert

Lausanne

Wood, Robert Dustan

Lausanne

Woupeyi, Alfred

Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.