Kartentrichter-Vorrichtung
Brevet suisse · CH683725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683725
- Numéro de demande
- CH003353/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1991
- Publié
- 29 avr. 1994
- Délivré
- 29 avr. 1994
- Radié
- 30 nov. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/015 (2006.01)G06K 13/063 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.