Uhr mit Medaille

Brevet suisse · CH683738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683738
Numéro de demande
CH000350/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1990
Publié
13 mai 1994
Délivré
15 nov. 1994
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

  3. 13 mai 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Montres Aernina Watch Werner Aerni

Mettlenweg 92, 2504 Biel/Bienne

Inventeur

Aerni, Werner

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.