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Brevet suisse · CH683743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683743
Numéro de demande
CH001589/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1992
Publié
13 mai 1994
Délivré
13 mai 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 1/00 (2006.01)
A47H 13/01 (2006.01)
A47H 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Otto A. Géraud

5014 Gretzenbach

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Géraud, Otto Alex.

Gretzenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.