Handgriff

Brevet suisse · CH683755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683755
Numéro de demande
CH003216/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1991
Publié
13 mai 1994
Délivré
13 mai 1994
Radié
4 nov. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25G 3/36 (2006.01)
A45B 9/02 (2006.01)
A61H 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.11.2011

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.