Handgriff
Brevet suisse · CH683755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683755
- Numéro de demande
- CH003216/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1991
- Publié
- 13 mai 1994
- Délivré
- 13 mai 1994
- Radié
- 4 nov. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25G 3/36 (2006.01)A45B 9/02 (2006.01)A61H 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.11.2011
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.