Faltbarer Behälter
Brevet suisse · CH683763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683763
- Numéro de demande
- CH003000/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1991
- Publié
- 13 mai 1994
- Délivré
- 13 mai 1994
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/14 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.