Geruchsarme Schall- und Wärmedämmung

Brevet suisse · CH683773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683773
Numéro de demande
CH001111/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1992
Publié
13 mai 1994
Délivré
13 mai 1994
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 9/00 (2006.01)
B32B 25/02 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
F02B 77/11 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Cavalloni, Carlo

Eschenmosen

La Grotteria, Antonio

Vercelli, IT

Freyer, Harald

Rotenburg an der Fulda, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.