Capteur incrémental optique

Brevet suisse · CH683797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683797
Numéro de demande
CH003948/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1990
Publié
13 mai 1994
Délivré
13 mai 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/34 (2006.01)
G05D 25/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Tesa S.A.

38, rue Bugnon, 1020 Renens VD

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Zufferey, Charles-Henri

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.