Moteur pas à pas polyphasé

Brevet suisse · CH683810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683810
Numéro de demande
CH003706/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1990
Publié
13 mai 1994
Délivré
13 mai 1994
Radié
22 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 37/12 (2006.01)
H02K 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Detra S.A.

Rue du Cornouiller 4, 2502 Biel-Bienne

Radiée du registre

Inventeur

Tu, Mai Xuan

Ecublens VD

Schwab, Michel

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.