Hörgerät

Brevet suisse · CH683811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683811
Numéro de demande
CH001336/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1992
Publié
13 mai 1994
Délivré
13 mai 1994
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/02 (2006.01)
Priorité
JP A3-48773 31.05.1991
JP A3-58408 28.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Yoshiyuki, Narisawa

Kokubunji-shi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.