Hörgerät
Brevet suisse · CH683811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683811
- Numéro de demande
- CH001336/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1992
- Publié
- 13 mai 1994
- Délivré
- 13 mai 1994
- Radié
- 30 avr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP A3-48773 31.05.1991JP A3-58408 28.06.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Yoshiyuki, Narisawa
Kokubunji-shi/Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.