Wiegevorrichtung

Brevet suisse · CH683871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683871
Numéro de demande
CH000045/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1989
Publié
31 mai 1994
Délivré
31 mai 1994
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 3/16 (2006.01)
G01G 13/32 (2006.01)
G01G 21/23 (2006.01)
G01H 1/06 (2006.01)
Priorité
US A141441 07.01.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Cordery, Robert A.

Danbury/CT, US

Hubbard, David W.

Stamford/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.