Spinn- oder Zwirnspindel

Brevet suisse · CH683924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683924
Numéro de demande
CH001380/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1991
Publié
15 juin 1994
Délivré
15 juin 1994
Radié
6 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D01H 7/10 (2006.01)
D01H 7/12 (2006.01)
Priorité
DE A4025130 08.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  2. 3 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2009

  3. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 28 sept. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Fritz Stahlecker, Josef-Neidhart-Str. 18, D-73337 Bad Ueberkingen, Allemagne, Hans Stahlecker, Haldenstrasse 20, D-73079 Süssen, Allemagne → Novibra GmbH, Donzdorfer Strasse 4, 73079 Süssen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novibra GmbH

Donzdorfer Strasse 4, 73079 Süssen, DE

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

Braxmeier, Hans

Süssen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.