Käfigläufer mit geschlitzten Leiterstäben

Brevet suisse · CH683957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683957
Numéro de demande
CH001515/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1992
Publié
15 juin 1994
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 17/16 (2006.01)
H02K 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Eidgenössische Technische, Hochschule, ETH-Zentrum, 8092 Zürich → Franco Viggiano, Im Altried 3c, 8051 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.