Bürste

Brevet suisse · CH683960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683960
Numéro de demande
CH002774/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1992
Publié
30 juin 1994
Délivré
30 juin 1994
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 11/02 (2006.01)
A46B 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  4. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Theo Feldmann

9220 Bischofszell

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Feldmann, Theo

Bischofszell

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.