Fixateur intern
Brevet suisse · CH683963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683963
- Numéro de demande
- CH002233/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1988
- Publié
- 30 juin 1994
- Délivré
- 30 juin 1994
- Radié
- 9 juin 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → AO Technology AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.