Antrieb einer endlosen Transportkette

Brevet suisse · CH683989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683989
Numéro de demande
CH002091/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
30 juin 1994
Délivré
30 juin 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 23/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Daverio AG

Heinrichstrasse 217, 8031 Zürich

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Oppliger, Jean-Claude

Niederhasli

Strässler, René

Jestetten 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.