Palisadenelement

Brevet suisse · CH684015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684015
Numéro de demande
CH002098/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1991
Publié
30 juin 1994
Délivré
30 juin 1994
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/08 (2006.01)
E04H 17/00 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Demetz, Hanspeter

Bolzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.