Beschleunigungssensor

Brevet suisse · CH684029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684029
Numéro de demande
CH001685/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1991
Publié
30 juin 1994
Délivré
30 juin 1994
Radié
5 juin 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
Priorité
DE A4022464 14.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2011

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Marek, Jiri, Dr.-Ing.

Reutlingen 22, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.