Beschleunigungssensor
Brevet suisse · CH684029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684029
- Numéro de demande
- CH001685/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1991
- Publié
- 30 juin 1994
- Délivré
- 30 juin 1994
- Radié
- 5 juin 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A4022464 14.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.06.2011
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Marek, Jiri, Dr.-Ing.
Reutlingen 22, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.