Vanne à écoulement proportionnel

Brevet suisse · CH684033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684033
Numéro de demande
CH002878/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1990
Publié
30 juin 1994
Délivré
30 juin 1994
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
F16K 31/02 (2006.01)
Priorité
US A404945 08.09.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Automatic Switch Company

50-56 Hanover Road, Florham Park/NJ, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

La Marca, Drew P.

Whippany/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.