Schlagmühle
Brevet suisse · CH684059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684059
- Numéro de demande
- CH002181/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 1991
- Publié
- 15 juil. 1994
- Délivré
- 15 juil. 1994
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 13/26 (2006.01)B02C 13/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.