Bouchon doseur

Brevet suisse · CH684079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684079
Numéro de demande
CH000886/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1991
Publié
15 juil. 1994
Délivré
15 juil. 1994
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/26 (2006.01)
B65D 47/04 (2006.01)
G01F 11/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Azza S.A.

11, rue du Colombier, 1202 Genève

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Duccini, Gérald M.

Puplinge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.