Dispositif optique à onde évanescente et son utilisation
Brevet suisse · CH684132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684132
- Numéro de demande
- CH003307/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1990
- Publié
- 15 juil. 1994
- Délivré
- 15 juil. 1994
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/56 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.