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Brevet suisse · CH684154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684154
Numéro de demande
CH003091/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1992
Publié
29 juil. 1994
Délivré
29 juil. 1994
Radié
30 janv. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 19/16 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
DK A176/91 01.02.1991
Demande PCT
PCT/DK1992/000033 31.01.1992
Publication PCT
WO1992/013475 20.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.02.2012

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.