Filtereinsatz für Behälter
Brevet suisse · CH684154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684154
- Numéro de demande
- CH003091/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1992
- Publié
- 29 juil. 1994
- Délivré
- 29 juil. 1994
- Radié
- 30 janv. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47G 19/16 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DK A176/91 01.02.1991
- Demande PCT
- PCT/DK1992/000033 31.01.1992
- Publication PCT
- WO1992/013475 20.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.02.2012
- 29 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.