Bagger

Brevet suisse · CH684199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684199
Numéro de demande
CH002750/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1991
Publié
29 juil. 1994
Délivré
29 juil. 1994
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 3/36 (2006.01)
Priorité
AT A2035/90 09.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Josef Kaiser

9486 Schaanwald, LI

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Kaiser, Josef

Schaanwald, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.