Schliff-Form für Edelsteine

Brevet suisse · CH684301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684301
Numéro de demande
CH000839/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1991
Publié
31 août 1994
Délivré
31 août 1994
Radié
18 mars 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.03.2011

  2. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Marco Lanter, Lanter Rechtsanwälte, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 30 déc. 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  5. 31 déc. 2004

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  6. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  7. 15 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Désarts Créations AG, c/o Dr. Marco Lanter, Utoquai 43, 8008 Zürich → Shraga Peled, 10 Galili, 42655 Natanja, Israël

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  8. 31 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    Nadine Schmidt-Zimet, Seestrasse 256, 8038 Zürich → Désarts Créations AG, c/o Dr. Marco Lanter, Utoquai 43, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

3 entrées antérieures
  1. 29 juin 2001

    Rectifié

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  2. 31 mai 2000

    Transféré

    Titulaire
    Diamine S.A., Rennweg 32, 8027 Zürich → Nadine Schmidt-Zimet, Seestrasse 256, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.