Zündanlage

Brevet suisse · CH684353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684353
Numéro de demande
CH002456/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1991
Publié
31 août 1994
Délivré
31 août 1994
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02P 11/02 (2006.01)
F02P 17/00 (2006.01)
Priorité
DE A4026919 25.08.1990
DE A4116642 22.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Schleupen, Richard

Grossingersheim, DE

Langner, Arnd-Matthias

Kornwestheim, DE

Riedel, Karlheinz

Vaihingen/Enz-Gündelbach, DE

Zimmermann, Christian

Ingersheim 2, DE

Kugler, Karl-Heinz

Vaihingen 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.