Strahlungssensor mit integrierter, magnetisch steuerbarer Blende

Brevet suisse · CH684368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684368
Numéro de demande
CH001977/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1993
Publié
31 août 1994
Délivré
31 août 1994
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/02 (2006.01)
F23N 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Business Support AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.