Strahlungssensor mit integrierter, magnetisch steuerbarer Blende
Brevet suisse · CH684368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684368
- Numéro de demande
- CH001977/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1993
- Publié
- 31 août 1994
- Délivré
- 31 août 1994
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/02 (2006.01)F23N 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr Business Support AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 31 août 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.