Disazo-Reaktivfarbstoffe
Brevet suisse · CH684482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684482
- Numéro de demande
- CH003857/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1992
- Publié
- 30 sept. 1994
- Délivré
- 30 sept. 1994
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 62/01 (2006.01)C09B 62/03 (2006.01)C09B 33/10 (2006.01)C07C 309/43 (2006.01)
- Priorité
- DE A4142243 20.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Gisler, Markus, Dr.
Rheinfelden
Wald, Roland
Huningue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.