Procédé de préparation d'un pain de mais

Brevet suisse · CH684516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684516
Numéro de demande
CH002255/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1992
Publié
14 oct. 1994
Délivré
14 oct. 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Licinio Ferreira

1, chemin de la Cornèle, 1093 La Conversion

Mandataire

Wegeco SA

En Budron H 14, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

Inventeur

Ferreira, Licinio

La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.