Capteur optique de courant électrique

Brevet suisse · CH684612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684612
Numéro de demande
CH000999/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1991
Publié
31 oct. 1994
Délivré
31 oct. 1994
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/07 (1990.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Centre Suisse d'Electronique, et de Microtechnique S.A., Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7 → Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA, Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Parriaux, Olivier

Lausanne

Denervaud, Pierre

La Chaux-de-Fonds

Chavanne, Jean-Pascal

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.