Alliage d'or gris et utilisation de cet alliage

Brevet suisse · CH684616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684616
Numéro de demande
CH002562/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1992
Publié
15 nov. 1994
Délivré
15 mai 1995
Radié
16 août 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.08.2012

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Métaux Précieux SA Metalor

2, avenue du Vignoble, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Linker, Michel

Avully

Nicoud, Serge

Le Landeron

Ramoni, Pierre

Montezillon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.