Duvetdecke

Brevet suisse · CH684626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684626
Numéro de demande
CH002252/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1993
Publié
15 nov. 1994
Délivré
15 nov. 1994
Radié
25 juil. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 9/02 (2006.01)
A47G 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.07.2013

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Albis Bettwarenfabrik AG

Alte Obfelderstrasse 69, 8910 Affoltern am Albis

Mandataire

Peter Rutz

6304 Zug

Inventeur

Müller, Adrian

Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.