Rampe d'alimentation électrique

Brevet suisse · CH684666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684666
Numéro de demande
CH001572/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1991
Publié
15 nov. 1994
Délivré
15 nov. 1994
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 25/16 (2006.01)
H01R 33/06 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Branka Agabekov

1222 Vésenaz

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Agabekov, Branka

Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.