Cendrier
Brevet suisse · CH684674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684674
- Numéro de demande
- CH000736/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1990
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 19/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Cedric-Alain Jecker
Lirac, FR
Mandataire
Inventeur
Jecker, Roger
Pringy
Jecker, Cédric
Lirac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.