Befestigungselement
Brevet suisse · CH684706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684706
- Numéro de demande
- CH004082/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1989
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/02 (2006.01)F16B 25/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Olk, Hermann
Hage, DE
Schmid, Paul M.
Camarillo/CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.