Dispositif de fixation rapide d'un bracelet

Brevet suisse · CH684728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684728
Numéro de demande
CH003817/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1992
Publié
15 déc. 1994
Délivré
15 juin 1995
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

  3. 15 déc. 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mauboussin S.A.

20, place Vendôme, Paris, FR

Mandataire

François Wirz

1965 Savièse

Inventeur

Cartier, Christian

Maiche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.