Chronographe
Brevet suisse · CH684769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684769
- Numéro de demande
- CH000996/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1992
- Publié
- 30 déc. 1994
- Délivré
- 30 juin 1995
- Radié
- 29 mars 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 47/06 (2006.01)G04F 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.04.2012
- 24 nov. 2010
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 31 oct. 2009
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 31.10.2009
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 mars 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Technowatch S.A., 15, rue du Village, 1294 Genthod → Franck Müller Watchland S.A., Route de Malagny 22, 1294 Genthod
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
1 entrée antérieure
- 30 déc. 1994
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.