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Brevet suisse · CH684820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684820
Numéro de demande
CH001405/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1991
Publié
13 janv. 1995
Délivré
13 janv. 1995
Radié
9 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.05.2011

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Frigg, Robert

Davos Dorf

Ambühl, Rudolf

Filisur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.