Türblatt

Brevet suisse · CH684843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684843
Numéro de demande
CH000656/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1992
Publié
13 janv. 1995
Délivré
13 janv. 1995
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/72 (2006.01)
Priorité
AT A475/91 06.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 déc. 1995

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TOPIC, Höglinger Gesellschaft m.b.H., Hanriederstrasse 1, Sarleinsbach, Autriche → Topic GmbH, Altensdorfersfeld 8, 4152 Sarleinsbach, Autriche

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  3. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Pilsl, Ernst

Sarleinsbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.