Karussell-Türe
Brevet suisse · CH684844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684844
- Numéro de demande
- CH003800/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1991
- Publié
- 13 janv. 1995
- Délivré
- 13 janv. 1995
- Radié
- 31 déc. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 11/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.