Boîte de montre à carrure évidée

Brevet suisse · CH684861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684861
Numéro de demande
CH003696/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1992
Publié
31 janv. 1995
Délivré
31 juil. 1995
Radié
1 déc. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.12.2012

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

  3. 31 janv. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Miche, Marc-André

Biel/Bienne

Loichot, Aimé

Cortébert

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