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Brevet suisse · CH684870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684870
Numéro de demande
CH001616/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1991
Publié
31 janv. 1995
Délivré
31 janv. 1995
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/18 (2006.01)
A44B 11/25 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hubert Zwahlen S.A.

2, chemin de la Perche, 2900 Porrentruy

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Zwahlen, Hubert

Porrentruy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.