Machine thermostable à aspersion pour découper par électroérosion une pièce avec un fil-électrode
Brevet suisse · CH684883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684883
- Numéro de demande
- CH001623/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1991
- Publié
- 31 janv. 1995
- Délivré
- 31 janv. 1995
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.