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Brevet suisse · CH684916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684916
Numéro de demande
CH000560/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1993
Publié
15 févr. 1995
Délivré
15 sept. 1995
Radié
23 févr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.02.2013

  2. 15 févr. 1996

    Titulaire

    Titulaire
    Bruno Hotz, Reusssteg 11, 6003 Luzern → Jörg Spöring, Bruchmattstrasse 12, 6003 Luzern
    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

  4. 15 févr. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Jörg Spöring

6003 Luzern

Inventeur

Hotz, Bruno

Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.