Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH684920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684920
Numéro de demande
CH002585/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1993
Publié
15 févr. 1995
Délivré
15 août 1995
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

  3. 15 févr. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Kroener, Wolfgang

Pforzheim, DE

Jakob, Edwin

Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.