Fixateur externe

Brevet suisse · CH684928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684928
Numéro de demande
CH003891/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1990
Publié
15 févr. 1995
Délivré
15 févr. 1995
Radié
9 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/60 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.12.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Stryker Trauma SA, 5, chemin de Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  5. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  6. 15 janv. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jaquet Orthopédie S.A., 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma SA, 5, chemin de Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  7. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.