Dichtungsvorrichtung
Brevet suisse · CH684938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684938
- Numéro de demande
- CH002304/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1991
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 1 août 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23C 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.08.2011
- 14 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.