Dispositif de connexion
Brevet suisse · CH684956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684956
- Numéro de demande
- CH001207/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1991
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 22 avr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 37/08 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.04.2011
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.